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Un arrêté du maire d’Aulnay-sous-Bois jugé « homophobe » : les élus relaxés

Plusieurs élus, attaqués en diffamation par le maire Les Républicains d'Aulnay-sous-Bois, ont été relaxés, ce 24 mai, par le tribunal de grande instance de Paris.

Relaxe générale. La 17e chambre correctionnelle du tribunal de grand instance de Paris a rendu sa décision, ce vendredi 24 mai, dans le cadre d'une procédure lancée par Bruno Beschizza, maire Les Républicains d'Aulnay-sous-Bois. Ce dernier avait porté plainte contre huit élu.e.s de l’opposition et deux blogueurs, pour des faits de diffamation et de complicité de diffamation. En cause : un communiqué de presse de 2016 dans lequel ils avaient qualifié « d’homophobe » un arrêté municipal de Bruno Beschizza.

Lors du procès qui s’était tenu le 7 mars dernier, et auquel TÊTU avait assistéle ministère public avait requis la relaxe de tous les prévenus. C'est désormais chose faite, a annoncé à TÊTU l'un deux, Guy Challier, conseiller municipal d'Aulnay-sous-Bois. La demande de condamnation pour procédure abusive fondée sur l'article 177-2 du code pénal, demandée par l'un des blogueurs, a néanmoins été rejetée.

A LIRE AUSSI : Des élus devant la justice pour avoir jugé « homophobe » un arrêté du maire d’Aulnay-sous-Bois

Une campagne « contraire à la moralité »

« On ne considère pas que monsieur Beschizza soit homophobe. On dit que l’homophobie peut qualifier l’arrêté pris par monsieur Beschizza », s'était défendu l’ancien député (PS) et élu d’Aulnay-sous-Bois, Daniel Goldberg. Cet arrêté, daté 21 novembre 2016, interdisait la diffusion sur la commune d'une campagne d'affichage, conçue par Santé publique France, de prévention contre le VIH.

Ces affiches, destinées aux hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes (HSH), montraient des couples gays en train de s'enlacer. Parmi les slogans mis en avant, notamment : « Avec un amant, avec un ami, avec un inconnu », ou encore « Coup de foudre, coup d’essai, coup d’un soir ». Une campagne jugée « contraire aux bonnes mœurs et à la moralité », selon l'arrêté de la mairie, qui estimait que ces images « portaient atteinte à la dignité aux risques de heurter la sensibilité de l’enfance et de la jeunesse, pouvant être source de trouble à l’ordre public ». 

« L’infraction n’est ‘évidemment’ pas caractérisée », avait déclaré la procureure générale durant le procès. "Heureux de vous annoncer notre relaxe collective", s'est réjouit sur Twitter l'élu Guy Challier, ce vendredi 24 mai. Bruno Beschizza a quant à lui fait savoir auprès de TÊTU qu'il allait faire appel de cette décision.

Crédit photo : Capture d’écran Twitter.

Article mis à jour le 24 mai à 16h45.


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